Mentions légales

Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici les informations relatives à l'éditeur et à l'hébergeur du site Olten.fr.

Éditeur du site#

Raison sociale: [Raison sociale à compléter]
Forme juridique: [Forme juridique et capital social à compléter]
Siège social: L'Horme, 42152, Loire, France
Immatriculation: [N° SIREN et ville du RCS à compléter]
TVA intracommunautaire: [N° de TVA intracommunautaire à compléter]
E-mail: olten-location@outlook.fr
Téléphone: [Téléphone à compléter]
Directeur de la publication: [Nom du directeur de la publication à compléter]

Hébergement#

[Hébergeur : raison sociale, adresse et téléphone à compléter]

Activité de la plateforme#

Olten.fr est une plateforme de mise en relation entre particuliers pour la location de biens, la vente d'objets, le covoiturage et la livraison. Les annonces, trajets, photos et messages sont publiés par les membres, sous leur propre responsabilité. Pour ces contenus, l'éditeur agit en qualité d'hébergeur au sens de l'article 6 de la LCEN et du règlement (UE) 2022/2065 sur les services numériques (DSA).

Signaler un contenu illicite#

Toute personne peut signaler un contenu qu'elle estime illicite : depuis l'annonce concernée (bouton « Signaler »), ou en écrivant à olten-location@outlook.fr en précisant l'adresse de la page, la nature du contenu et les raisons du signalement. Chaque signalement est examiné, et le contenu retiré s'il est manifestement illicite.

Cette adresse est aussi le point de contact unique des autorités et des utilisateurs au sens des articles 11 et 12 du règlement sur les services numériques. Les échanges peuvent avoir lieu en français.

Propriété intellectuelle#

La marque Olten, le logo, la charte graphique, les textes et le code du site sont la propriété de l'éditeur. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite est interdite (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

Les contenus publiés par les membres (textes, photos) restent leur propriété. En les publiant, le membre autorise l'éditeur à les afficher sur la plateforme pour la durée de leur mise en ligne, et garantit détenir les droits nécessaires.

Crédits#

Photographies d'illustration des destinations : Unsplash (licence Unsplash).
Icônes : Font Awesome et Bootstrap Icons.

Données personnelles#

Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité.